neoverda, vente en ligne
the_tits

Mentions légales

Editeur

Le site www.racineByracine.eu est édité par la société :

RACINE -S.A.S. au CAPITAL de : 1 000 170 € – CODE NAF 8130Z – RCS LYON B 383 434 537 – SIREN : 383 434 537 – TVA intracommunautaire : FR 23 383 434 537 – Siège social 50, rue Ernest Renan • 69120 VAULX EN VELIN – Bois-Energie – Compostage – Prestations : 04 78 80 24 00 • Terreaux Paillages : 04 72 97 07 80 – Fax 04 78 80 26 17 • contact@racinebyracine.eu • www.racineByracine.eu

Directeur de la publication du site : Mr Cédric Levrat – Hébergement du site : 1 TO 1

Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet RACINE listées ci-dessus ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, RACINE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur ses sites Internet. Toutes les marques mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Toutes les informations sont données à titre indicatives, les offres de produits et services peuvent être modifiées sans préavis. Veuillez vous renseigner sur les caractéristiques précises de l’offre en cours auprès de votre conseiller technique.

Collecte de données personnelles

Lors de vos visites sur le site Internet RACINE, RACINE peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le site Internet de RACINE et d’être à votre écoute. Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites, …) pourront vous être demandées notamment lors de votre demande d’information.RACINE pourra vous adresser une lettre d’information sur l’actualité de RACINE ou vous donner rendez-vous sur le site Internet de RACINE. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d’informations : • en modifiant vos informations personnelles • en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d’information que vous recevez. • en nous envoyant un message électronique en utilisant la page Contact du site, en précisant que vous souhaitez vous désabonner. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

Utilisation de données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de la newsletter strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet de RACINE ne seront utilisées qu’à des fins de communication et pour des opérations de relations publiques et presse initiées par RACINE.

Transmission de vos données personnelles Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet de RACINE pourront être communiquées à nos partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet de RACINE. Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Droits d’accès et de rectification

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite Loi Informatique et Libertés relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet de RACINE ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit peut être exercé par courrier à l’adresse de RACINE mentionnée ci-dessus.

Crédit photos

Certaines photos utilisées sur le site sont libres de droit et proviennent de IStockPhoto dans le cadre d’une Licence accordée à RACINE.